Patrice Bouillon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrice Bouillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023951008
(source JORF)
nomination
06 Mai 2011
06/05/2011
De:
Patrice Bouillon
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:
M. Francis Velain
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération générale du travail (CGT)
ESRS0900266A
(source BOESR)
nomination
05 Juin 2009
05/06/2009
De:
Patrice Bouillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
m)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Bouillon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type 2
JORFTEXT000000784021
(source JORF)
inscription
06 Mars 2003
06/03/2003